top of page

Mentions légales

Garnault & Associés, Société par actions simplifiée, est immatriculée au RCS de Rennes sous le n° B 818 007 288. Son siège social est situé 27 BOULEVARD SOLFERINO, 35000 RENNES.

​

SIRET : 818 007 288 000 66

 

Ce site est édité par : Garnault & Associés.

 

Responsable de la publication

 

Le responsable de la publication est Sébastien Garnault.

 

Hébergement

​

Hébergeur du site internet : OVH, 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Description des services fournis et conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation énoncées ci-dessous. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.

​

Le site est accessible en permanence, sauf en cas d’intervention technique ou de maintenance. Dans cette hypothèse, le site garnault-associes.com informera préalablement les utilisateurs sur le site.

​

Toutes les informations présentes sur le site garnault-associes.com sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées. De plus, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs et peuvent avoir évolué depuis leur mise en ligne.

​

Limitation contractuelle sur les données techniques

​

Le site garnault-associes.com ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages matériels, directs ou indirects, résultant de son utilisation. Par ailleurs, l’utilisateur s’engage à y accéder avec un équipement récent, exempt de virus, et à utiliser un navigateur mis à jour avec la dernière version disponible.

​

Propriété intellectuelle

​

L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est protégé par le Code de propriété intellectuelle et appartient à Garnault & Associés.

​

Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute violation pourra entrainer des poursuites conformément à la législation en vigueur.

​

Liens hypertextes

​

Le site garnault-associes.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Toutefois, Garnault & Associés ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites et décline par conséquent toute responsabilité à cet égard.

bottom of page